Il est courant pour un couple de vouloir acheter un bien immobilier ensemble, mais parfois l’un des partenaires ne peut pas contracter un prêt. Comment réussir cette opération délicate ? Cet article vous explique les différentes étapes et précautions à prendre pour acheter à deux avec un seul emprunteur.
Pourquoi acheter à deux avec un seul emprunteur ?
Plusieurs raisons peuvent amener un couple à envisager d’acheter un bien immobilier ensemble, sans que les deux partenaires soient emprunteurs. Il peut s’agir d’une différence de revenus importante entre les deux personnes, de l’impossibilité pour l’un des partenaires d’emprunter en raison d’une situation professionnelle instable ou encore de problèmes de santé. Dans ces cas, le couple peut envisager que seul l’un des partenaires contracte le prêt immobilier.
Les avantages et inconvénients d’acheter à deux avec un seul emprunteur
L’avantage principal d’acheter à deux avec un seul emprunteur est que cela permet au couple d’accéder à la propriété malgré une situation financière ou personnelle difficile pour l’un des partenaires. En effet, sans cette possibilité, le couple pourrait se voir refuser le financement par la banque et ainsi être contraint de reporter ou renoncer à leur projet immobilier.
Cependant, il existe aussi des inconvénients à cette solution. Tout d’abord, le montant du prêt accordé sera calculé sur la base des revenus et de la situation financière de l’emprunteur seul, ce qui peut réduire la capacité d’emprunt du couple et limiter leur choix dans le marché immobilier. De plus, en cas de séparation ou de décès de l’emprunteur, le partenaire non-emprunteur pourrait se retrouver en difficulté pour assumer les remboursements du prêt.
Les différentes solutions pour acheter à deux avec un seul emprunteur
Il existe plusieurs options pour permettre au couple d’acheter un bien immobilier ensemble tout en ne faisant contracter le prêt qu’à un seul des partenaires :
- L’achat en indivision : cette solution consiste à ce que les deux partenaires soient propriétaires du bien immobilier à hauteur de leurs apports respectifs. L’un des partenaires contracte le prêt, mais les deux sont responsables du remboursement. Cette option offre une certaine sécurité au partenaire non-emprunteur, mais elle nécessite une bonne entente entre les deux personnes et peut être source de litiges en cas de désaccord.
- L’achat avec une clause de tontine : dans cette configuration, le bien immobilier est acheté par les deux partenaires, mais la propriété est attribuée à celui qui survit en cas de décès de l’autre. Cette solution protège le partenaire non-emprunteur en cas de décès de l’emprunteur, mais elle peut poser des problèmes en cas de séparation.
- L’achat en démembrement de propriété : il s’agit ici de scinder la propriété du bien immobilier entre les deux partenaires, l’un étant propriétaire de la nue-propriété (c’est-à-dire du droit de disposer du bien) et l’autre de l’usufruit (le droit d’utiliser le bien). Cette solution permet au partenaire non-emprunteur d’être protégé en cas de décès de l’emprunteur, mais elle nécessite une bonne organisation et peut engendrer des coûts supplémentaires en termes de droits de mutation.
Les précautions à prendre pour acheter à deux avec un seul emprunteur
Afin d’éviter les problèmes liés à l’achat à deux avec un seul emprunteur, il est important que le couple prenne plusieurs précautions :
- Bien choisir la solution adaptée : il est essentiel que les partenaires réfléchissent ensemble à la meilleure option pour leur situation et qu’ils se renseignent sur les conséquences légales et fiscales de chaque solution.
- Rédiger un contrat ou une convention : quel que soit le mode d’achat choisi, il est primordial de formaliser les engagements et responsabilités de chaque partenaire dans un document écrit, afin d’éviter tout litige ultérieur.
- Souscrire une assurance décès-invalidité : cette assurance permettra au partenaire non-emprunteur d’être protégé en cas de décès ou d’invalidité de l’emprunteur et ainsi de continuer à assumer les remboursements du prêt.
- Anticiper les conséquences d’une séparation : bien que difficile à envisager, il est important que le couple réfléchisse aux conséquences d’une éventuelle séparation sur la gestion du bien immobilier et du prêt, afin d’éviter des problèmes ultérieurs.
Acheter à deux avec un seul emprunteur est une opération délicate qui nécessite une bonne préparation et une réflexion approfondie sur les différentes options possibles. En prenant les précautions nécessaires et en s’informant sur les conséquences légales et fiscales de chaque solution, le couple pourra ainsi réaliser leur projet immobilier tout en minimisant les risques liés à cette situation particulière.